Mitoyenneté

Il est deux façons de se représenter la mitoyenneté. Selon une première conception, la plus ancienne, le mur, par exemple, est assis sur deux terrains contigües. La ligne séparative des deux fonds passe par le milieu du mur. Puisque la propriété du sol emporte celle du dessus, les propriétaires de chacun des deux terrains sont chacun propriétaires de la partie du mur qui surplombe leur propre bien. Le mur est ainsi traversé sur toute sa longueur d'un plan vertical qui prolonge la ligne séparative. La mitoyenneté du mur s'explique donc ici par le fait qu'il ne forme qu'une masse indivisible (insécable) appropriée par deux personnes différentes.

Selon la seconde conception, la mitoyenneté s'explique par le fait que la bande de terre sur laquelle il repose est en indivision. Autrement dit, les deux propriétés se chevauchent sous le mur. Les confins de chaque terrain se situent au pied du mur, du côté du terrain voisin. Selon cette conception, c'est cette indivision du sol qui explique l'indivision du mur construit dessus.

Une troisième conception consiste à imaginer que la ligne séparative n'est plus une ligne, mais un plan.


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