Séminaires de casuistique juridique

Pour participer aux séminaires, se renseigner (page contact).

Notre pratique et notre maîtrise du droit positif aurait beaucoup à gagner d'un retour à l'étude du droit romain, c'est-à-dire du droit civil, dans ses racines antiques et médiévales. Cette étude consiste dans la lecture et l'interprétation de textes. Les lois romaines se présentent comme des séquences de cas. Ces enchaînements de questions, d'opinions et de distinctions sont le fruit de savantes réflexions et d’un art consommé. Ils ont une visée pédagogique : il s'agit de conduire l'auditeur jusque devant l'énigme sujette à disputatio et dont la résolution suppose d'avoir perçu l'idée maîtresse. Tout est orienté vers la transmission de cette idée, étant entendu qu'elle ne peut pas l'être autrement que selon cette procédure. Mais une telle méthode n'est permise qu'à de petits groupes de cinq à dix individus. Depuis 2008 nous expérimentons cet enseignement. Le but en est de former l'auditoire au droit savant, pour le plus grand profit de l'étudiant, du chercheur et du praticien (notariat, barreau, entreprise, magistrature).

2016-2017

 

Thème principal - L'ARGENT -
A partir de cette rentrée 2016-2017, le séminaire de casuistique juridique portera exclusivement sur le thème de l'argent, ou autrement dit de la monnaie. L'étude partira d'un célèbre texte de droit romain qui, au sujet de l'argent, voit s'opposer les sabiniens (anomalistes, école stoïcienne de Pergame, examiner les signes du corps) et proculéiens (analogistes, école aristotélicienne d'Alexandrie, fixer un âge limite).
L'interprétation de ce texte prendra deux chemins.
  • Le premier sera purement juridique. Il consistera à examiner d'autres terrains casuistiques sur lesquels les deux écoles s'opposent, afin de comprendre cette même opposition en profondeur. L'opposition des anomalistes et des analogistes sera reprise, d'abord, dans une introduction, 1° par la présentation du conflit entre Pergame et Alexandrie, 2° par une vue des conflits entre écoles de grammairiens stoïciens et aristotéliciens et 3° par le tableau, à Rome, des deux écoles (Capito c. Labéo), avec leur implication politique (Auguste c. César). Ensuite d'un rapide survol de la casuistique généralement rattachée à ce conflit d'écoles et aux destins de celles-ci au moyen-âge, dans l'Islam et à l'époque moderne (jusqu'à Kelsen et Schmitt), on passera en revue la casuistique suivante :
    • puberté et hermaphrodisme.
    • statut de l'embryon (infans conceptus)
    • adoption
    • matière contre forme
  • Le second chemin d'interprétation fera appel à l'histoire, à la philosophie et à l'économie. Une série d'extraits seront lus, tirés d'auteurs divers, depuis Platon jusqu'à Max Weber. On relira avec profit Comprendre l'Empire, chapitre 2 (Dieu, la raison et la banque), aux éditions Blanches, et Gottfried Feder, Manifeste pour briser les chaines de l'usure, aux éditions Le retour aux sources, ainsi que les ouvrages suivants, tous chez Kontre Kulture :
    - George Sorel, Introduction à l'économie moderne.
    - Werner Sombart, Les Juifs et la vie économique.
    - Hjalmar Schacht, Mémoires d'un magicien.
    - Ezra Pound, Le travail et l'usure.
     
Nous alternerons séances consacrées à l'étude juridique et séances consacrées à l'étude philosophique et économique.
 
2015-2016
  • Séminaire A : droit des sociétés, personnalité morale et patrimoine (suite des Leçons 2).
  • Séminaire B : Pour information. - Ce séminaire est consacré à l'opposition entre juristes anomalistes et juristes analogistes, qui a été abordée dans le cadre de l'introduction historique à l'étude du droit. Après la question de la puberté, qui nous a permis de voir de manière claire comment les deux écoles articulaient leur doctrine (pour l'anomaliste, la puberté se manifeste par des signes physiques, qu'il suffit d'observer sur le corps, tandis que pour l'analogiste on considère qu'à un certain âge la puberté est en moyenne acquise, et cet âge est celui auquel l'individu est pubère pour le droit). Notre prochaine séance portera sur l'argent (la discussion porte sur le notion de vente : les analogistes pensent que lorsque le prix d'une chose est fixé autrement que par de l'argent, ce ne peut être qu'un échange, tandis que les anomalistes acceptent d'y voir une vente). La troisième séance sur le sujet portera sur le vase en or (les analogistes l'attribuent à l'artisan, les anomalistes au propriétaire de la matière première).

  • Introduction générale au droit (suite) - leçons d'initiation au droit : 1. institutions. 2. documentation. 3. lexique. 4. logique. 5. exercices. 6. études et professions.

2014-2015

  • En 2015 notre séminaire annuel s'est éloigné de la casuistique pour porter sur l'histoire du droit. Les séances ont été filmées (voir ci-dessous).

2011-2012

  • Disputationes de Garnelles.

2009-2010

  • Animation du séminaire de casuistique de la rue de Madrid.

2008-2009

  • Fondation et animation du séminaire de casuistique de la rue de Madrid. L'étude a porté sur le droit transitoire.

2007-2008

  • Participation aux conférences des Ecoles doctorales de droit privé de Paris XII.
  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.

2006-2007

  • Participation aux conférences des Ecoles doctorales de droit privé de Paris XII.
  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.

2005-2006

  • Participation aux conférences des Ecoles doctorales de droit privé de Paris XII.
  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.

2004-2005

  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.

2003-2004

  • Fondation d'un séminaire de doctorants droit-philosophie-sciences sociales (à l’Ecole Alsacienne, Paris).
  • Participation aux conférences des Ecoles doctorales de droit privé de Paris II et de Paris XII.
  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.

2002-2003

  • Participation aux conférences des Ecoles doctorales de droit privé de Paris II et de Paris XII.
  • Participation aux Conférences d’agrégation de Paris II

  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.

  • Fondation et animation du séminaire de doctorants de la Faculté de Droit d’Amiens.

2001-2002

  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.
  • Participation aux conférences de l'Ecole doctorale de droit privé de Paris I (Science et Droit).

2000-2001

  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.
  • Participation aux conférences de l'Ecole doctorale de droit privé de Paris I (Science et Droit).

1999-2000

  • Participation au séminaire collectif du Centre d’étude des normes juridiques (EHESS), Casuistique juridique.
  • Participation aux conférences de l'Ecole doctorale de droit privé de Paris II.

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