Travaux académiques

DOCTORAT

Persona ficta. Etude de la nature juridique de l'indivision, thèse doctorat droit privé, Université de Perpignan, 2008, 815 p.

Résumé : Le droit de l’indivision successorale est influencé par la théorie de la propriété collective. Si l’on fait abstraction de cette doctrine, les règles qu’elle promeut apparaissent en réalité fondées sur ce que l’indivision est érigée en créancière, en propriétaire et en débitrice, c’est-à-dire en personne, au sens propre et juridique du mot, ce que naturellement elle n’est pas. Pour les solutions que dès lors cela condamne, la situation est celle d’une fictio legis.

Direction de recherche : Alain Sériaux. Soutenu le 6 juin 2008 devant un jury composé de Jacqueline DONAT, Yves LEQUETTE (Président), Laurent PFISTER, Alain SERIAUX et Frédéric ZENATI-CASTAING.

Corpus separatum. Essai de contribution à la théorie de la personne juridique, mémoire DEA, EHESS Paris, 1999, 138 p.

Direction de recherche : Yan THOMAS et Michel GRIMALDI. Soutenu le 23 juin 1999 devant un jury composé de Yan THOMAS et Marie-Angèle HERMITTE.

Auctoritas/potestas. Notice sur une distinction juridique fondamentale, DEA Etudes politiques, EHESS Paris, 1999, 12 p.

Travail complémentaire pour le DEA Etudes politiques remis à Marcel Gauchet.

Eléments pour une étude de la personne civile, étude des successions deshérentes, vacantes, jacentes ou acceptées sous bénéfice d’inventaire, mémoire pour le D.E.A. Théorie générale et histoire du droit/option Philosophie du droit, 1994-1995, sous la codirection de Yan Thomas et de Michel Grimaldi.

L’histoire du droit romain de Jacques Berriat Saint-Prix (1769-1846), mémoire pour le Dea Histoire, Droit, Droits de l’Homme/mention histoire, 1991-1992, sous la direction de Gérard Chianéa.

Droit pénal et politique, mémoire pour le Dea Droit pénal et sciences criminelles, 1990-1991, sous la direction de J. Francillon.

L’analyse de l’infraction en terme d’éléments générauxmémoire pour le diplôme de criminologie et sciences criminelles, 1986-1987, sous le direction de Jean Larguier.